84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 39·fr... restaurant, bar, cabaret, loisirs, entrant directement ou indirec...
- Journal Officiel·1975 / N°014·page 17·fr...as-de-chaussée (2 pièces, couloirs, cuisine et WC) et d'un premier...
- Journal Officiel·1976 / N°076·page 18·fr...Statutaire Mehrez Menal avec les pouvoirs les plus étendus. N° A-...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 27·fr...ganisation provisoire des pouvoirs publics, tel qu'il a été modifi...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 37·fr...Henri PARIS, ont été nommés liquidateurs, avec les pouvoirs les pl...
- Journal Officiel·1962 / N°003·page 20·fr...jointement, avec tous les pouvoirs, sans exception ni réserve. De...
- Journal Officiel·1961 / N°010·page 16·fr...es lieu et place avec les pouvoirs les plus étendus prévus par l'a...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 28·fr...René Chiche avec les pouvoirs les plus étendus. La durée est de 1...
- Journal Officiel·1970 / N°043·page 13·fr...Il exerce ses fonctions dans les limites des pouvoirs qui lui sont...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 38·fr...; 4°) Renouvellement des pouvoirs au Conseil d'Administration Le...
- Journal Officiel·1975 / N°015·page 5·fr...Les abattoirs. Deuxième parcelle (Bir Jamila) : Au Sud : Héritiers...
- Journal Officiel·1961 / N°048·page 11·fr...é de liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus. N° 1.877. #...
- Journal Officiel·1990 / N°039·page 7·fr...é de la personne munie de pouvoirs réguliers. Art. 6. — Toute dem...
- Journal Officiel·1961 / N°007·page 17·fr... actions ou déléguera ses pouvoirs à cet effet au Conseil d'Admini...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 20·fr...François ZEITOUN, avec les pouvoirs les plus étendus et pour la du...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 39·fr... durée illimitée avec les pouvoirs les plus étendus dans le cadre ...
- Journal Officiel·1967 / N°027·page 7·fr...Droit et devoirs des citoyens. Éléments de droit comparé : Struct...
- Journal Officiel·1976 / N°042·page 9·fr...r avril 1975 Béchir Rehouma M'Hirsi, à compter du 19 juillet 1975 ...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 6·fr...° deux terrains près des Abattoirs ; 6° la surélévation d'une part...
- Journal Officiel·1967 / N°008·page 22·fr...Société sousdite avec les pouvoirs les plus étendus, est maintenu ...