...on est effectuée en vertu de décisions individuelles émanant de la...

... Les Ateliers Mécaniques de Précision «AMECAP» SA au capital de 2...

... aptes à lui fournir des éclaircissements susceptibles d'enrichir ...

...Les décisions du comité sont prises par consensus. Faute de compro...

...Avenue Barthou prolongée - Tunis Par décision des associés en dat...

...- Circoncision d'un enfant …………………… 1 jour ouvrable. - Mariage d'u...

...4 - Les membres du conseil du comité sont nommés par décision du c...

...es décisions, elle assure également la notification des décisions ...

...En conséquence de cette décision l'article 15 des statuts de la di...

...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...

...— Suivant décision collective des associés, conformément à l'artic...

...Article 7 Les décisions sont exécutoires dans le délai d'un mois,...

...15 - Le contenu des programmes dispensés est fixé par décision du ...

...tion et à l'exécution de ses décisions; — il peut déléguer, sous s...

...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...

...La décision du Secrétaire d'Etat à l'Intérieur est notifiée aux pr...

...0 quittance n°M003303 et par décision de la Municipalité d'El Mour...

...ée dans un poste de prise de décision technique en rapport avec l'...

...DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Décision du président de la commissio...

...Elle peut être prorogée au-delà par décision de l'Assemblée Généra...