Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 31·fr
    ...Lot unique deux cinquième (2/5) indivis revenant au dit requis sur...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 11·fr
    ...; par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 13·fr
    ...Le 1/4 dans l'indivision de la propriété objet du titre foncier N°...
  • Annonces Légales·2016 / N°097·page 40·fr
    ...rce qui se trouvent en état d'indivision et par cet acte Mr Mahir ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 67·fr
    ...Cet avis est considéré comme convocation individuelle. II. — Conv...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 14·fr
    ...angers et de leur convocation individuelle aux épreuves écrites. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 12·fr
    ...L'ensemble des parts indivises de la propriété objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 40·fr
    ...Il sera procédé à la vente de 100/5784ème parts indivises de l'imm...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 49·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant à la débitrice dans le terr...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 20·fr
    ...1°) Abdelhamid ben Belgacem ben Ahmed Aissa, pour 1/2 dans l'indiv...
  • Journal Officiel·2007 / N°039·page 44·fr
    ...e d'affichage ou notification individuelle. Les oppositions sont c...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 2·fr
    ...3°) Les personnes physiques pour l'exploitation d'entreprises indi...
  • Journal Officiel·2000 / N°065·page 4·fr
    ...Les candidats admissibles seront informés, par lettres individuell...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 17·fr
    ...« Dar Salemi »; b) Qu'elle est sa propriété dans l'indivision con...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 2·fr
    ...Il s'agit des 125/4486 parts indivises dans l'immeuble objet de T....
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 22·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 59·fr
    ...'expression «le Titulaire» et individuellement par l'expression «l...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 7·fr
    ...qu'il s'agit d'une entreprise individuelle soumise à la présente l...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 4·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble constituée d'une parcelle de terr...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 42·fr
    ...uit hectares et (20) ares à l'indivision, soit la totalité de leur...