Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 3·fr
    ...(1) Travaux préparatoires; Discussion et adoption par l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 25·fr
    ...De même, le défaut d'adoption des textes réglementaires relatifs a...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance de...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 15·fr
    ...8°) Participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des forma...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 5·fr
    ...8) — Participer à l'étude, à l'adoption et à l'application des dis...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 45·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie : 1 - une attestatio...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 74·fr
    ...Comme conséquence de l'adoption de la résolution qui précède et so...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 4·fr
    ...formément aux orientations et options définies par le Président de...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 6·fr
    ...rieur de l'ordre qui, après adoption par l'assemblée générale, son...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 23·fr
    ...réparatoires Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dan...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 4·fr
    ...de l'enseignement secondaire (options mathématiques, scientifiques...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 3·fr
    ...(1) Travaux préparatoires Discussion et adoption par la chambre de...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 5·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 7·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 6·fr
    ...8) Participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispos...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr
    ...service de base et le service optionnel qu'il propose de fournir a...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 7·fr
    ...Banque aura alors à exercer l'option prévue à l'article 17 ci-dess...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 36·fr
    ...ulaires du Diplôme Technicien Option « Electrotechnique » ou d'un ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 8·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...