Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 25·fr
    ...3 - La liste d'inscription des candidatures sera close le 21 janvi...
  • Journal Officiel·2026 / N°049·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal officiel de la République ...
  • Journal Officiel·2016 / N°063·page 37·fr
    ...A défaut d'une note pédagogique, la moyenne arithmétique sera calc...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 5·fr
    ...2 - Le présent arrêté prend effet à compter du 27 août 2016 et ser...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 18·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 24·fr
    ...Passant ce délai aucune opposition ne sera acceptée. 2025X00492DI...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 2·fr
    ...La société ne sera définitivement constituée qu'après le versement...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 4·fr
    ...Cette indemnité compensatrice sera calculée sur la base du montant...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 37·fr
    ...– Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 18·fr
    ...Il sera tenu de payer la différence au cas où le prix de la premiè...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 11·fr
    ...— Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républiq...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 37·fr
    ...Un premier avis d'information sera publié dans un journal quotidie...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 14·fr
    ...Au cas où le candidat change de sujet la note qui lui sera attribu...
  • Journal Officiel·1994 / N°031·page 15·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au journal officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 12·fr
    ...l'examen professionnel susvisé sera close le 22 octobre 1994. Tun...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 38·fr
    ...le ordinaire pour l'année 2008 sera le 16 octobre 2009 à 9h du mat...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 27·fr
    ...Passé ce délai aucune réclamation ne sera plus admise. Applicatio...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 6·fr
    ...— Le présent arrêté sera affiché au siège du gouvernorat de Béja e...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 14·fr
    ...éré aux mesures de réquisition sera passible des peines prévues pa...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 10·fr
    ...— Cet arrêté prend effet à compter du 25 mars 1988 et sera publié ...