Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 6·fr
    ... Mai 1975 — Les droits et devoirs du citoyen. c) L'organisation a...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 28·fr
    ...Président du conseil d'administration avec tous les pouvoirs qui l...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 30·fr
    ...recteur dans le cadre des pouvoirs qui lui ont été donnés par le c...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 27·fr
    ...Sidi Abdallah, route des abattoirs, gouvernorat de Monastir, Justi...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 34·fr
    ...qui il a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour la direction g...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 28·fr
    ...Avec les pouvoirs les plus étendus. N° 157. ## TRIBUNAL DE COMME...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 13·fr
    ... en caoutchouc, guttapersha, cuirs artificiels, résines vinhylique...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 4·fr
    ...- Le directeur général peut déléguer une partie de ses pouvoirs ai...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 12·fr
    ...ur de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. III. — Deux ...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 6·fr
    ...ocarbures, comprenant 4 réservoirs souterrains de 12.000 litres su...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 21·fr
    ... la dite Société avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 39·fr
    ... à vis des tiers avec les pouvoirs les plus étendus. Pour être val...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 46·fr
    ...alha et lui a conféré les pouvoirs énoncés au dit procès-verbal. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 19·fr
    ... « EL-FOULADH », avec les pouvoirs y énoncés. Dépôt : Il a été dé...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 9·fr
    ...sibles par Exemple pour Réservoirs sur Gaz Liquefies. (Priorité d...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 2·fr
    ...Le Receveur peut, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 2·fr
    ...— Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 16·fr
    ...ZARKA Maurice est devenu unique gérant avec les pouvoirs les plus ...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 15·fr
    ...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. Pour Extrait...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 39·fr
    ...et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour l'administrati...