Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 19·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de la culture...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 19·fr
    ...de Nasrallah, composé de deux parcelles, n°171 terrain vide, et le...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 12·fr
    ...n espace réservé à la mise en marche du chaudière de l'immeuble, à...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 2·fr
    ...— Les archives des Commissions Régionales de Liquidation des Habou...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 59·fr
    ...Il constitue la parcelle n° 8 du lotissement n° 129/2000 du 1er fé...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 82·fr
    ...rome Km6 Sfax constitué d'une parcelle à forme oblique limitée à l...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 6·fr
    ... confiscation des produits et marchandises faussement déclarés et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 13·fr
    ...afour 4°) Dans les différents marchés du Gouvernorat de Béjâ 5°) D...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 28·fr
    ...'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 44·fr
    ...télévision, plasma, machine à café 3 mains marque MARCFI.20 Chicha...
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 31·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble consistant en une parcelle de ter...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 45·fr
    ...oliman et qui consiste en une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 40·fr
    ...rtie saisie, se compose de la parcelle n°154 dénommée «Drira». C'e...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 41·fr
    ...le Poste de Police en face du marché à El Mey Jerba Djerba. Les o...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 44·fr
    ...Les pièces des marchés à fournir sont : - Copie du cahier des cha...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 40·fr
    ...l'immeuble objet de l'adjudication consiste en une parcelle de ter...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 38·fr
    ...147439 parts composée de deux parcelles 1 et 13 de la zone B situé...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 17·fr
    ...1985 relatif au classement hiérarchique, à l'échelonnement indicia...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 14·fr
    ...La totalité du titre foncier n°42730 Mahdia, parcelle n°9 consista...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 92·fr
    ...E | JABRI NASSIM | | GHARBI TARCHOUNA YOUSSEF | RHIMI MAHJOUB | ...