Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 5·fr
    ...pace vert, recréatif et de loisirs. ## TITRE II ## Infrastructur...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 14·fr
    ...onférant à cet effet, les pouvoirs les plus étendus, notamment: me...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 61·fr
    ...rant à Tunis, 7, rue des Abattoirs, a vendu à Mme Marie CASSUTO, é...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...ectivité; — déléguer ses pouvoirs à l'un de ses membres pour des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 9·fr
    ...uer tout ou partie de ses pouvoirs ainsi que sa signature, soit à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 47·fr
    ...t nommés gérants avec les pouvoirs les plus étendus. Dépôt au gre...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 58·fr
    ...LLE JEMHI BANEA | MME MAHDOUH DIRS | ZOCHETI OUYER | | HANES ADE...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 19·fr
    ...Les notes obtenues aux devoirs écrits sont prises en compte, dans ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 5·fr
    ...— Peaux, cuirs, pelleteries, fourrures. 10. — Bois et ouvrages en ...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 32·fr
    ...en fonction avec tous les pouvoirs les plus étendus; c) Les gérant...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 23·fr
    ...Conformément à l'article 35 des statuts, les pouvoirs doivent être...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 7·fr
    ...— 5-9 Avril 1974 691 Ses pouvoirs sont fixés par le Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 13·fr
    ...— à l'accès prioritaire aux lieux de loisirs et de distraction. L...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 17·fr
    ...ur de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. III. Deux ex...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 30·fr
    ...l'unanimité avec tous les pouvoirs, Président-Directeur Général po...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 32·fr
    ..., ils doivent déposer les pouvoirs au siège social ou dans les age...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 8·fr
    ...endant à lui conférer des pouvoirs plus étendus, - l'autorisation...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 55·fr
    ... à Sousse-Nord, près des Abattoirs, Gouvernorat de Sousse, Justice...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 9·fr
    ...t avec les mêmes droits et devoirs conformément aux lois qui leurs...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 42·fr
    ...érant Statutaire avec les pouvoirs les plus étendus. **Dépôt** : ...