Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 41·fr
    ...6°) Pouvoirs à conférer. Conformément à l'article 34 des statuts,...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 10·fr
    ...t — 1 Septembre 1934 Ses pouvoirs sont fixés par le Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 16·fr
    ...- Le directeur général peut déléguer une partie de ses pouvoirs ai...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 23·fr
    ...e ou séparément, avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 19·fr
    ...Les pouvoirs joints aux lettres de convocation doivent être déposé...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 14·fr
    ...t place et avec les mêmes pouvoirs. 3° l'article IV des Statuts a...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 8·fr
    ...oie publique, ou sur les trottoirs, en dehors des récipients (Arti...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 15·fr
    ...rants solidaires avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 40·fr
    ...une usine des tuyaux et réservoirs en plastiques avec des résines ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 30·fr
    ...ocarbures, comprenant 1 réservoirs souterrains de 12.000 litres d'...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 10·fr
    ...égorie, consistant en 4 réservoirs métalliques souterrains : 2 de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 33·fr
    ...et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour agir au nom de...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 15·fr
    ...Tunisienne d'Exportation des Cuirs et Peaux et Dérivés, sollicite ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 26·fr
    ...Les pouvoirs devront être également déposés avant le 4 juillet 195...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 19·fr
    ...mêmes droits et les mêmes pouvoirs que les autres administrateurs ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 34·fr
    ...soit séparément, avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 25·fr
    ...oussef Trabelsi qui a les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 19·fr
    ...PORTUGAIS Isaac avec les pouvoirs les plus étendus pour agir ensem...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 4·fr
    ...Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus éten...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 27·fr
    ...la durée de deux ans avec pouvoirs étendus et signature sociale. ...