84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 41·fr...6°) Pouvoirs à conférer. Conformément à l'article 34 des statuts,...
- Journal Officiel·1974 / N°055·page 10·fr...t — 1 Septembre 1934 Ses pouvoirs sont fixés par le Conseil d'Adm...
- Journal Officiel·1998 / N°090·page 16·fr...- Le directeur général peut déléguer une partie de ses pouvoirs ai...
- Journal Officiel·1959 / N°042·page 23·fr...e ou séparément, avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
- Journal Officiel·1962 / N°036·page 19·fr...Les pouvoirs joints aux lettres de convocation doivent être déposé...
- Journal Officiel·1963 / N°028·page 14·fr...t place et avec les mêmes pouvoirs. 3° l'article IV des Statuts a...
- Journal Officiel·1973 / N°019·page 8·fr...oie publique, ou sur les trottoirs, en dehors des récipients (Arti...
- Journal Officiel·1959 / N°050·page 15·fr...rants solidaires avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
- Annonces Légales·2009 / N°077·page 40·fr...une usine des tuyaux et réservoirs en plastiques avec des résines ...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 30·fr...ocarbures, comprenant 1 réservoirs souterrains de 12.000 litres d'...
- Journal Officiel·1959 / N°031·page 10·fr...égorie, consistant en 4 réservoirs métalliques souterrains : 2 de ...
- Journal Officiel·1976 / N°063·page 33·fr...et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour agir au nom de...
- Journal Officiel·1962 / N°020·page 15·fr...Tunisienne d'Exportation des Cuirs et Peaux et Dérivés, sollicite ...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 26·fr...Les pouvoirs devront être également déposés avant le 4 juillet 195...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 19·fr...mêmes droits et les mêmes pouvoirs que les autres administrateurs ...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 34·fr...soit séparément, avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
- Journal Officiel·1967 / N°037·page 25·fr...oussef Trabelsi qui a les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
- Journal Officiel·1958 / N°007·page 19·fr...PORTUGAIS Isaac avec les pouvoirs les plus étendus pour agir ensem...
- Journal Officiel·1964 / N°033·page 4·fr...Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus éten...
- Journal Officiel·1967 / N°023·page 27·fr...la durée de deux ans avec pouvoirs étendus et signature sociale. ...