Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 36·fr
    ...are 99 ca qui consiste en une parcelle de terrain cloture sur laqu...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 37·fr
    ...ptes Société De Transport De Marchandises De Thyna - S.T.M.T. S....
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 41·fr
    ...achalandage et clientèle sans marchandises. Toutes oppositions sur...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 17·fr
    ...comme destinataire réel de la marchandise. — L'industriel agréé d...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 32·fr
    ...Les susdites parts sont constituées par une parcelle de terrain nu...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 41·fr
    ...culier à Narjes Dhouib, cette parcelle comprend une construction d...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 72·fr
    ...996, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 13·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 12·fr
    ...olt et une chambre de mise en marche équipée de tous les matériels...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 5·fr
    ...al de blé dur, sain, loyal et marchand, de la récolte 1969, est fi...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 36·fr
    ...é «Trab Jammal» composé de la parcelle n° 1676 du plan du Cap Bon ...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 39·fr
    ...n immatriculée composée d'une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 11·fr
    ...Monsieur Mahmoud Charchour, Ministre Plénipotentiaire est chargé d...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 24·fr
    ...Développement intégré de l'Archipel. P. Le Bureau Directeur Le P...
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 9·fr
    ...oivent, pour le transport des carcasses, des demis ou des quartier...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 8·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 24·fr
    ...sa profession transporteur de marchandises. Immeuble saisi : Un g...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 24·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise à la Délégation de Keb...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 19·fr
    ...sentation à la commission des marchés concernée pour approbation. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 10·fr
    ...en un terrain composé de deux parcelles d'une contenance de 7417 m...