Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 6·fr
    ...opulation et nationalité, pouvoirs publics) confédérations et fédé...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 42·fr
    ...avec les pouvoirs conférés par l'article 14 des statuts et faculté...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 30·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 heures, devant les Abattoirs. ## GOUV...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 6·fr
    ...une délégation de ces pouvoirs pourra, ultérieurement, être accord...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 30·fr
    ...tiels de souscription ; - Pouvoirs au Conseil d'Administration. L...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 40·fr
    ...e nouveau gérant avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 53·fr
    ...MME DARROTHO ZAROYA | MOHAMED WIRSDOH RAJNIKY | BEH MEKATA HAMID B...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 12·fr
    ...e du Saint, N° 10 et deux henchirs dits : « Bougarnine » et « Salt...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 5·fr
    ...Il peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un des agents placés...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 33·fr
    ...La signature appartient à chacun des associés avec les pouvoirs le...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 38·fr
    ...latif ben Hamida avec les pouvoirs les plus étendus et pouvant agi...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 17·fr
    ...ée de la Société avec les pouvoirs les plus étendus pour agir conj...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 29·fr
    ...voix en lui conférant les pouvoirs prévus par les statuts au Prési...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 45·fr
    ... à son président tous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre ...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 16·fr
    ...enir seul gérant avec les pouvoirs définis au contrat de Société. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 34·fr
    ...9 novembre 1965 quant des pouvoirs qui lui ont été conférés par l'...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 5·fr
    ...Sous réserve des pouvoirs que la loi attribue expressément aux ass...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 34·fr
    ...a confié, à cet effet les pouvoirs anciennement détenus par son pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 8·fr
    ...tenir en Tunisie soit leurs avoirs à l'étranger. ### B. — Remise ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 4·fr
    ...ire puisse s'acquitter des devoirs de sa charge et bénéficier du t...