84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1976 / N°044·page 6·fr...opulation et nationalité, pouvoirs publics) confédérations et fédé...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 42·fr...avec les pouvoirs conférés par l'article 14 des statuts et faculté...
- Journal Officiel·1963 / N°015·page 30·fr...Le rendez-vous est fixé à 8 heures, devant les Abattoirs. ## GOUV...
- Journal Officiel·1957 / N°030·page 6·fr...une délégation de ces pouvoirs pourra, ultérieurement, être accord...
- Journal Officiel·1976 / N°021·page 30·fr...tiels de souscription ; - Pouvoirs au Conseil d'Administration. L...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 40·fr...e nouveau gérant avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 53·fr...MME DARROTHO ZAROYA | MOHAMED WIRSDOH RAJNIKY | BEH MEKATA HAMID B...
- Journal Officiel·1958 / N°031·page 12·fr...e du Saint, N° 10 et deux henchirs dits : « Bougarnine » et « Salt...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 5·fr...Il peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un des agents placés...
- Journal Officiel·1961 / N°015·page 33·fr...La signature appartient à chacun des associés avec les pouvoirs le...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 38·fr...latif ben Hamida avec les pouvoirs les plus étendus et pouvant agi...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 17·fr...ée de la Société avec les pouvoirs les plus étendus pour agir conj...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 29·fr...voix en lui conférant les pouvoirs prévus par les statuts au Prési...
- Journal Officiel·1993 / N°060·page 45·fr... à son président tous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre ...
- Journal Officiel·1961 / N°042·page 16·fr...enir seul gérant avec les pouvoirs définis au contrat de Société. ...
- Journal Officiel·1966 / N°013·page 34·fr...9 novembre 1965 quant des pouvoirs qui lui ont été conférés par l'...
- Journal Officiel·1985 / N°059·page 5·fr...Sous réserve des pouvoirs que la loi attribue expressément aux ass...
- Journal Officiel·1966 / N°040·page 34·fr...a confié, à cet effet les pouvoirs anciennement détenus par son pr...
- Journal Officiel·1976 / N°050·page 8·fr...tenir en Tunisie soit leurs avoirs à l'étranger. ### B. — Remise ...
- Journal Officiel·1970 / N°020·page 4·fr...ire puisse s'acquitter des devoirs de sa charge et bénéficier du t...