Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 5·fr
    ...Elle entreprend les investigations nécessaires et demande les docu...
  • Annonces Légales·2004 / N°019·page 4·fr
    ...u novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 52·fr
    ...1649 Jendouba, sis dans la délégation de Boussalem, gouvernorat de...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 18·fr
    ...A1839032008 - M.F 961732C) sise avenue Taieb M'Hiri - délégation d...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 25·fr
    ...ont énoncés dans l'acte de délégation enregistré à Tunis le 5 août...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 25·fr
    ...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 5·fr
    ...u 30 avril 1966, portant promulgation du code du travail et notamm...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 35·fr
    ...i, demeurant à Sidi Ameur (Délégation et Gouvernorat de Sousse). ...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 47·fr
    ...Le local sis au village de Zahrat Medin, délégation de Amdoun – go...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 35·fr
    ...- Prorogation de la Société. - Pouvoirs des Administrateurs. - Que...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 26·fr
    ...Omdat Midoune délégation Midoune Jerba gouvernorat Médenine. Zone ...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 28·fr
    ... se trouve dans une zone d'irrigation public situé dans une zone d...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 5·fr
    ...— L'architecte agent public qui bénéficierait d'une dérogation pou...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 18·fr
    ... qui a élu domicile chez Me Zorgati Med Amine, Avocat, Bardo-Cente...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 44·fr
    ..., portant institution de l'obligation de la consultation préalable...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 106·fr
    ...HOUCH RIM BNT MED DRIS | | NAGATI NEE KHELIFI AHLEM | SEBTAOUI A...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 10·fr
    ...ecrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADGHAM.
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 12·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. **BAIN L...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 15·fr
    ...Ahmed El-Fekih Hassen, propriétaire, demeurant à Mahdia, Délégatio...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 52·fr
    ...alet Ben Ammar Cité Chaker délégation Sidi Thabet l'Ariana. 5/ La...