Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 25·fr
    ...ontrats administratifs et les marchés publics Le domaine La poli...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 42·fr
    ...- une parcelle de terre nue presque rectangulaire, sise au Secteur...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 55·fr
    ...sous peine de déchéance et farclusion. Le présent avis a été publ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 46·fr
    ...ices et salaisons sise à près marché municipale avenue Habib Bourg...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 34·fr
    ...res en vue d'assurer la bonne marche de l'Hôtel et représenter val...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 24·fr
    ...ité directe de leurs chefs hiérarchiques dans les domaines de prév...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 39·fr
    ...aamir Ariana, il s'agit d'une parcelle de terrain sur laquelle est...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 10·fr
    ...lorsque la grâce est accordée parce qu'un fait nouveau ou nouvelle...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 20·fr
    ...Rue Lac Lochness, immeuble les Arcades Les Berges du Lac B.P 34 - ...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 28·fr
    ...vices de l'institut national d'archéologie et d'art à l'exclusion ...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 46·fr
    ... Monastir composé d'une seule parcelle dont la superficie est de 4...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 8·fr
    ...nommée "khzema" composé de la parcelle 34, d'une superficie de 381...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 36·fr
    ...h le fonds de commerce sis au marché municipal de Menzel Temime re...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 13·fr
    ...e la possession légale, d'une parcelle de terre à usage de constru...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 20·fr
    ...puits, d'une citerne et d'une parcelle de terre lui dépendant. Ell...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 17·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 17·fr
    ...N° 192 ## ASSOCIATIONS ### CLUB SPORTIF DE TRANSPORT DE MARCHAND...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 24·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme, ense...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 21·fr
    ...Marco Polvarari gérant de la société avec les pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 23·fr
    ...Amor Ben Ali Ben Hadi Ahmed Ben Attia, employé à la Marine Marchan...