Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de la loi n° 67-53 du 8 décembre...
  • Journal Officiel·1971 / N°038·page 5·fr
    ...itive sauf dissolution ou prorogation anticipée. **Capital social...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 10·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 32·fr
    ...2) La délégation des pouvoirs au conseil d'administration pour réa...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 30·fr
    ...uction, située à En-Nahli, Délégation de la Manouba, Gouvernorat d...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 46·fr
    ...Jeday Mechikhat Tazaghouan délégation Haouaria Gouvernorat de Nabe...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 54·fr
    ... option surveillance et investigation douanières - option soutien ...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 24·fr
    ...Cette obligation pèse notamment sur : - les structures et établis...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 38·fr
    ...## EMPRUNT TUNISIEN Obligations 4 % 1931 TIRAGE 9 MARS 1960 Rem...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 5·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 28 de l'arrêté susv...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 42·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Oued Heragua, Délégation de Bizerte, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr
    ... maison, sise à cité Azize délégation Jendouba d'une superficie gl...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 18·fr
    ...le Président de la République tunisienne et par délégation Le Pre...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 40·fr
    ...7) Délégation des pouvoirs au conseil d'administration. 8) Pouvoir...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 4·fr
    ...du 17 août 1999, portant promulgation du code des hydrocarbures (1...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 7·fr
    ...s deux situés tous dans la délégation de Akouda Sousse Mise à pri...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 10·fr
    ...* la délégation de pouvoirs au conseil d'administration à l'effet ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LADGH...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 39·fr
    ...el, km 20, route de Tunis, délégation à 2000 m de Mornag - Ben Aro...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 41·fr
    ...sienne, Fonctionnaire à la Délégation de Kalaâ-Kébira, demeurant à...