Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 35·fr
    ...La dénonciation se fait par lettre recommandée avec accusé de réce...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 21·fr
    ...2014R00767SANB2 Société Tunisienne de l'Accumulateur «STA. NOUR»...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 25·fr
    ...Le Ministre des Finances Taoufik Baccar Vu Le Premier Ministre Ha...
  • Journal Officiel·1988 / N°086·page 8·fr
    ...— Est acceptée la renonciation totale de la société tunisienne d'e...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 33·fr
    ...acceptation | 326,244,903 | | VII — Débiteurs par caution et acc...
  • Journal Officiel·2022 / N°111·page 14·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Annonces Légales·2011 / N°083·page 25·fr
    ...1) l'acceptation de la démission de l'ancien gérant. 2) L'acceptat...
  • Annonces Légales·2025 / N°129·page 10·fr
    ...Attribution des pouvoirs légaux nécessaires en vue d'accomplir tou...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 14·fr
    ...nforme à l'original du diplôme accompagnée, pour les diplômes étra...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 55·fr
    ...3 et 4 dans le grade d'agent d'accueil des services culturels. Le...
  • Journal Officiel·2022 / N°027·page 22·fr
    ...es foncières, est chargée de l'accomplissement et du suivi des pro...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 10·fr
    ...Elle n'est accordée que si les conditions suivantes sont remplies ...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 20·fr
    ...L'acceptation de la démission de la gérante Mme Khira Hadfi, et la...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 12·fr
    ...- Accélérer la réalisation du plan national pour la promotion du s...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 9·fr
    ...mbre de points la priorité est accordée au plus ancien dans le gra...
  • Journal Officiel·2017 / N°022·page 18·fr
    ...Cette dérogation n'est accordée pour le poste d'opérateur des radi...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 13·fr
    ...| | Accessoires de tuyauterie en fonte malléable | 50.000 C.S. |...
  • Journal Officiel·2018 / N°045·page 15·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2018 / N°046·page 2·fr
    ...ossiers et conversation pour l'accès au cycle de formation continu...
  • Annonces Légales·2016 / N°125·page 19·fr
    ...2- Accepter la démission de Mr Seifeddine Oueslati en qualité de g...