Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 49·fr
    ...er 2013 à partir de 8h30 à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 10·fr
    ...ance de Mahdia prononcée à l'audience du 4/9/2024 dans le cadre de...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 20·fr
    ...la vente aura lieu le jeudi 9 Janvier 2025 à partir de 9h à l'audi...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 3·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de 1ère instance...
  • Annonces Légales·2005 / N°057·page 2·fr
    ...Le mercredi 27 avril 2005 à partir de 9h à l'audience des saisies ...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 7·fr
    ...anvier 2006 (18/01/2006) à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 56·fr
    ...Il sera procédé le lundi 18 février 2008 à 9H du matin à l'audienc...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 41·fr
    ...Le mercredi (19/6/2013) à partir de neuf heures à la salle d'audie...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 52·fr
    ...013 à partir de 9 heures à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 45·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. La date des enchères et co...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 12·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 33·fr
    ... à neuf heures du matin, à l'audience des créés du Tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 24·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience de la chambre des saisies im...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 31·fr
    ...embre 1973, à 9 heures, en l'audience des saisies-immobilières du ...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 33·fr
    ...Le Lundi 11 Mai 2009 à partir de 9h à l'audience des saisies immob...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 3·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 6- Lieu et date de l'adjud...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 15·fr
    ...) à neuf heures du matin à l'audience des créés du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 41·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience, 6) Le tribunal : La vente a...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 49·fr
    ...ui seront fixée le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 7·fr
    ...itre foncier n°123508 Sfax. Audience et tribunal de l'adjudicatio...