Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 291 résultats pour ""CAD""
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 4·fr
    ...ovembre 1976 fixant la loi des cadres du ministère de la justice e...
  • Journal Officiel·1995 / N°023·page 29·fr
    ...munication administratives - SICAD Guide du Citoyen | Case rése...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 6·fr
    ...ns soumises s'insèrent dans le cadre de ces attributions reconnues...
  • Annonces Légales·2026 / N°067·page 14·fr
    ...écret du 30 Mai 1922) Dans le cadre du programme national de prod...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 22·fr
    ...7** - Le résidanat est exercé dans le cadre du régime de plein tem...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 9·fr
    ...nsère, par conséquent, dans le cadre de la saisine obligatoire ; ...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 8·fr
    ...bre 1971, fixant le statut des cadres techniques de l'administrati...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 2·fr
    ...personnel prévu par la loi des cadres TOTAL : | 10.000 10.000 | |...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 3·fr
    ... Tunisie Situation générale décadaire de la Banque Centrale de Tu...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 10·fr
    ...Ils assurent l'encadrement des agents d'un grade inférieur qui tra...
  • Journal Officiel·2003 / N°083·page 29·fr
    ...tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'excep...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 90·fr
    ...ale de Formation des Agents et Cadres actifs de la Police et de la...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 3·fr
    ...anvier 1975, fixant la loi des cadres de l'administration centrale...
  • Journal Officiel·2001 / N°034·page 16·fr
    ...tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'excep...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 23·fr
    ...Dans ce cadre, ils sont tenus d'assurer notamment : - un enseigne...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 13·fr
    ...bre 1971, fixant le statut des cadres communs des administrations ...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 59·fr
    ...de cassation, exerçant dans le cadre de la société d'avocats (A.T....
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 20·fr
    ...Dans ce cadre, la Cour des Comptes a orienté son attention vers de...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 48·fr
    ...est y jointe, s'insère dans le cadre de la saisine obligatoire ; ...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 18·fr
    ... Les actions offertes dans le cadre de l'Offre à Prix Ferme seron...