Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 6·fr
    ...— Les indemnités et avantages accordés aux magistrats exerçant les...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 23·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 1·fr
    ... du 16 mai 1989 relatif aux indemnités allouées aux omdas 868 ##...
  • Journal Officiel·2023 / N°058·page 12·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 6·fr
    ...ite du taux journalier de l'indemnité allouée aux agents de l'État...
  • Journal Officiel·2014 / N°069·page 15·fr
    ...3 - L'indemnité effective revenant à chaque agent est déterminée s...
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 3·fr
    ...2 octobre 2001 allouant une indemnité de sujétions spéciale au pro...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 21·fr
    ...Une indemnité différentielle est éventuellement servie aux agents ...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 6·fr
    ...- Une indemnité de représentation dont le taux est fixé à 60 dinar...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 13·fr
    ...Il bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. A...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 29·fr
    ...8 octobre 1958, relatif aux indemnités accordées à certaines catég...
  • Journal Officiel·2020 / N°007·page 5·fr
    ...s 1976, relatif à certaines indemnités justifiées par des sujétion...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 2·fr
    ...| Département | Fonctions ou Grades | Montant de l'indemnité | |...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 23·fr
    ...Pour l'octroi de l'indemnité de logement, ladite recette est class...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 41·fr
    ...n globale des montants de l'indemnité de sujétions pédagogiques al...
  • Journal Officiel·2018 / N°053·page 26·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués ...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 32·fr
    ...inistère des finances, avec indemnités et avantages d'un sous-dire...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 42·fr
    ...434 | 682.308 | | Fonds d'indemnisations (nets) | 9.1.5 | 18.892...
  • Journal Officiel·2004 / N°008·page 2·fr
    ...n globale des montants de l'indemnité de sujétions de service aux ...
  • Journal Officiel·2014 / N°081·page 14·fr
    ...L'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un so...