Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 12·fr
    ...Les décisions sont jointes des conventions conclues séparément ent...
  • Journal Officiel·2022 / N°126·page 20·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 137·fr
    ...ent | 81 096 000 | | | 01.124 | Subventions aux Etablissements...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 3·fr
    ...Les membres du conseil d'entreprise du centre sont désignés pour u...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 7·fr
    Il demeure entendu que dans les deux cas, le niveau du plafond de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 13·fr
    Arrêté des ministres de l'agriculture, de l'environnement et des r...
  • Journal Officiel·1988 / N°035·page 9·fr
    ...établissement du budget, préparation présentation, et exécution du...
  • Journal Officiel·2026 / N°074·page 18·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 61·fr
    ...600.000 D sur prêts extérieurs | | | - Equipement de l'adminis...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 24·fr
    ...## Opération d'inventaire 33. Les opérations d'inventaires pour l...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 16·fr
    ...Le Gouvernement de la République Tunisienne et le Gouvernement de...
  • Journal Officiel·2010 / N°088·page 11·fr
    ...a) Dans de tels cas, lors de l'entrée en vigueur de la présente Co...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 16·fr
    ...Avoir des cales qui doivent être séparées du compartiment machine ...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 19·fr
    ...3) D'assurer les remplacements imposés par les différents congés e...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 32·fr
    Article 586 Lorsque la vente est faite à la mesure, à la jauge, a...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 4·fr
    ...Les candidats doivent être âgés de trente (30) ans au plus au prem...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 9·fr
    ... 20 | Subvention pour investissement et remboursement d'emprunts ...
  • Journal Officiel·2016 / N°078·page 3·fr
    ...Les magistrats dont les noms suivent, sont nommés aux postes ci-ap...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 28·fr
    Le conseil scientifique ne peut délibérer valablement qu'en présen...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 21·fr
    ...Ils assurent leur service d'enseignement sous forme de travaux dir...