Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 15·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la société dans l'immeuble i...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 21·fr
    ...1) le requérant pour 2-3 dans l'indivision 2) son épouse Gatma Ben...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 27·fr
    ...La totalité de la quote part indivise appartenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 8·fr
    ...la propriété est constituée de 73 parties indivises de la totalité...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 29·fr
    ...e de Tanior km 3.5 et 3/4 à l'indivise d'un terrain contenant 50 p...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 14·fr
    ...i que les parties communes et indivises 1000/596 parts qui sont pa...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 36·fr
    ...10 000 parts indivises des parties communes et indivisibles de la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 26·fr
    ...les parties indivises soit 1080 m² de la totalité de 10260 m² du T...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 11·fr
    ...é; Par quarts entrées dans l'indivision: c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 50·fr
    ...- Des parts indivises de surface (202,31771/26440 parts) de l'immo...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 10·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente : Description : l'immeuble ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 38·fr
    ...ant avec la requérante dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 44·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie des parts indivises (4260 parts) pro...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 9·fr
    ...la saisie est portée sur toutes les parts indivises revenant à la ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 54·fr
    ...**Déscription de l'immeuble dont la Moitié indivise est à vendre**...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 34·fr
    ...ud, par tiers entr'eux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 47·fr
    ...Il s'agit de 134,955 parts Indivises de la totalité des parts indi...
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 10·fr
    ... 90 | les 3.855.880 3.870.720 indivis de la superficie de 5 06 26 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 52·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie consistent en u...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 8·fr
    ...2022R02097FCCC2 ## Renonciation à des parts indivises dans un Fon...