Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 12·fr
    ...— L'échelonnement indiciaire, applicable aux fonctionnaires visés ...
  • Journal Officiel·2022 / N°026·page 24·fr
    ...tion et les modalités de son fonctionnement. Le Président de la R...
  • Journal Officiel·2023 / N°002·page 7·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hazami El Hazami, inspect...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 37·fr
    ...Les modalités d'externalisation des fonctions : - Description des ...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 25·fr
    ...des finances, est chargé des fonctions de rapporteur de troisième ...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 70·fr
    ...rdées à des particuliers non fonctionnaires prêtant leur concours ...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 8·fr
    ...Monsieur Samir Boukadida est chargé des fonctions de gouverneur au...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 3·fr
    ...— Lorsque le contrôle ne peut être exercé par des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 39·fr
    ...ices publics, est chargé des fonctions de directeur général de l'o...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 13·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Houcine R'Timi chef du se...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 8·fr
    ... des finances est chargé des fonctions de directeur général des ét...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 20·fr
    ...Si la sanction définitive ne comporte pas à titre principal ou à t...
  • Journal Officiel·1995 / N°010·page 8·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Tahar Jemmali, administra...
  • Journal Officiel·1994 / N°089·page 7·fr
    ...Monsieur Kelifa Reguez, administrateur, est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 28·fr
    ... financiers, est chargée des fonctions de mandataire chargé de sec...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 5·fr
    ...Madame Ines Majed, administrateur en chef, est chargée des fonctio...
  • Journal Officiel·2021 / N°033·page 35·fr
    ...Monsieur Badis Kefi, manager en sport, est chargé des fonctions de...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 117·fr
    ...0 | | 02.201 | Dépenses de fonctionnement des services publics |...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 88·fr
    ...Monsieur Ali Benjemâa, ingénieur principal, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 6·fr
    ...— L'exercice des fonctions publiques non électives et rétribuées s...