Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 024 résultats pour ""NSI""
  • Journal Officiel·1994 / N°102·page 3·fr
    ...**Par décret n° 94-2584 du 21 décembre 1994.** Monsieur Mohamed A...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 30·fr
    demandé l'immatriculation d'une propriété sans nom consistant en u...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 25·fr
    ...La cession de 400 parts sociales de Monsieur Fakher Boufyed à Mons...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 12·fr
    ...- Monsieur Abdelfattah Mahjoub. - Monsieur Mohamed Anouar Mahjoub....
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 24·fr
    ...Er-riadh, consistant en une parcelle de terre propre à la construc...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 26·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Fethalli Amor géomètre...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 51·fr
    ...Dar Sidi Ben Alssa, consistant en une vieille maison d'habitation,...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 40·fr
    ...« Saniet Ech-Chaibi », consistant en une parcelle de terre compren...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 13·fr
    ...Ghars Hadj Hamouda, consistant en une parcelle de terre propre à l...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 33·fr
    ...ion d'une propriété sans nom consistant en une terre propre à la c...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 16·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Chadli Chalbi, Adjoint...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 19·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Bédi-ra Mohamed, Agent...
  • Journal Officiel·2014 / N°085·page 11·fr
    ...Monsieur Abdellatif Ghidira, ingénieur général, est nommé chargé d...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 7·fr
    ...— La suspension sus-visée est accordée au vu d'une attestation dél...
  • Journal Officiel·2010 / N°032·page 11·fr
    ...Monsieur Chokri Zaier, technicien principal, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain complan-
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 39·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 38·fr
    ...El Feskia consistant en une terre propre à la construction située ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 27·fr
    ...« Saniet Ammar », consistant en une parcelle de terre agricole, si...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 11·fr
    ...**Par décret n° 2008-582 du 3 mars 2008.** Monsieur El Aid Rahhal...