Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ...Le directeur général peut déléguer une partie de ses pouvoirs ains...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 23·fr
    ...nt n'est pas limitée, ses pouvoirs sont ceux résultant tant de la ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 45·fr
    ...x et place avec les mêmes pouvoirs et avantages conférés au gérant...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 9·fr
    ...olontaire, auxiliaire des pouvoirs publics, Vu le décret n° 77-73...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 39·fr
    ...ie Consult S.A.» avec les pouvoirs y énoncés. **Dépôt** : Il a ét...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 25·fr
    ...Salah Trojette avec les pouvoirs les plus étendus dans la limite d...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 25·fr
    ...ée de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. Capital soci...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 12·fr
    ...Le directeur général peut déléguer une partie de ses pouvoirs ains...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 17·fr
    ... SHAERI NOUKEDDINE | BETAIER HEIRSHE | AYASI PATUAL | | CAPE EAS...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 30·fr
    ...Les pouvoirs des mandataires devront être également déposés au siè...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 22·fr
    ...r de la Société, avec les pouvoirs les plus étendus. Un exemplair...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 7·fr
    ...lles et artistiques et les loisirs notamment à l'intérieur des for...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 11·fr
    ...nférences désignés par leurs pairs enseignants de langue et littér...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 3·fr
    ... vestibules, escaliers ou couloirs à usage commun (article 24 du r...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 28·fr
    ... de gérant, avec tous les pouvoirs. N° 2232 ## Cabinet de Maître...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 7·fr
    ...vertu d'une délégation de pouvoirs qui leur sera accordée par la B...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 3·fr
    ...— Le Conseil est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'Admi...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 19·fr
    ...ermant des bâtiments et réservoirs d'essence d'une contenance déno...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 23·fr
    ...à l'Ariana, quartier des Abattoirs, dont l'immatriculation a été r...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 29·fr
    ...nnée et lui a délégué les pouvoirs nécessaires à l'accomplissement...