84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1963 / N°059·page 44·fr...en qualité de gérant, les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
- Journal Officiel·1957 / N°029·page 16·fr...gné comme gérant avec les pouvoirs les plus étendus dans les limit...
- Journal Officiel·1971 / N°004·page 24·fr...a société et en vertu des pouvoirs qui lui ont été spécialement co...
- Journal Officiel·1973 / N°027·page 23·fr...aire, thermale, de jeux et loisirs, spectacles, cafés, casinos res...
- Journal Officiel·1962 / N°001·page 41·fr...é de seul gérant avec les pouvoirs les plus étendus conformément a...
- Journal Officiel·1967 / N°030·page 3·fr...## CHAPITRE 2 ### Droits et devoirs des magistrats **ART. 14.** ...
- Journal Officiel·1970 / N°039·page 4·fr...élus pour deux ans par leurs pairs, — le Président du conseil supé...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 29·fr...2° Nomination des liquidateurs et fixation de leurs pouvoirs. Le ...
- Journal Officiel·1966 / N°052·page 34·fr...Fabrication des mouchoirs et serviettes. **Dénomination** : Socié...
- Journal Officiel·1994 / N°062·page 10·fr...- Les droits et les devoirs des sportifs d'élite seront fixés par ...
- Journal Officiel·1962 / N°037·page 20·fr...faculté de déléguer leurs pouvoirs et signature. Ledit procès-ver...
- Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr...voir échangé leurs pleins pouvoirs, reconnus en bonne et due forme...
- Journal Officiel·1961 / N°050·page 20·fr...tion de durée et avec les pouvoirs les plus étendus notamment aupr...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 33·fr..., rue du Doubs, ayant les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr... lui ont délégué tous les pouvoirs prévus par les statuts de la so...
- Journal Officiel·1971 / N°052·page 48·fr...sports nautiques et autres loisirs, l'administration, l'entretien ...
- Journal Officiel·1968 / N°040·page 14·fr...unis liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus pour réaliser ...
- Journal Officiel·1976 / N°062·page 6·fr...és, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et dite forme...
- Journal Officiel·1959 / N°047·page 17·fr...alier à la Minoterie des Abattoirs « Consorts Tringali », à Tunis....
- Journal Officiel·1963 / N°034·page 20·fr...uidateur amiable avec les pouvoirs les plus étendus à l'effet de r...