Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 44·fr
    ...en qualité de gérant, les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 16·fr
    ...gné comme gérant avec les pouvoirs les plus étendus dans les limit...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 24·fr
    ...a société et en vertu des pouvoirs qui lui ont été spécialement co...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 23·fr
    ...aire, thermale, de jeux et loisirs, spectacles, cafés, casinos res...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 41·fr
    ...é de seul gérant avec les pouvoirs les plus étendus conformément a...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 3·fr
    ...## CHAPITRE 2 ### Droits et devoirs des magistrats **ART. 14.** ...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 4·fr
    ...élus pour deux ans par leurs pairs, — le Président du conseil supé...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 29·fr
    ...2° Nomination des liquidateurs et fixation de leurs pouvoirs. Le ...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 34·fr
    ...Fabrication des mouchoirs et serviettes. **Dénomination** : Socié...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 10·fr
    ...- Les droits et les devoirs des sportifs d'élite seront fixés par ...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 20·fr
    ...faculté de déléguer leurs pouvoirs et signature. Ledit procès-ver...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr
    ...voir échangé leurs pleins pouvoirs, reconnus en bonne et due forme...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 20·fr
    ...tion de durée et avec les pouvoirs les plus étendus notamment aupr...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 33·fr
    ..., rue du Doubs, ayant les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 54·fr
    ... lui ont délégué tous les pouvoirs prévus par les statuts de la so...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 48·fr
    ...sports nautiques et autres loisirs, l'administration, l'entretien ...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 14·fr
    ...unis liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus pour réaliser ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 6·fr
    ...és, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et dite forme...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 17·fr
    ...alier à la Minoterie des Abattoirs « Consorts Tringali », à Tunis....
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 20·fr
    ...uidateur amiable avec les pouvoirs les plus étendus à l'effet de r...