Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 3·fr
    Toute opposition sera faite dans un délai maximum de vingt (20) jo...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 3·fr
    ...e première instance de Mahdia, sera procédé à la vente de l'immeub...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 26·fr
    ...Toutefois, la souscription sera clôturée dès la souscription intég...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 15·fr
    ...Par exception, l'exercice social commençant le 1er avril 1969, ser...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 82·fr
    ...L'immeuble objet exécutoire sera vendu à l'audience publique le 21...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 17·fr
    ...stic); l’article 4 des statuts sera modifié ainsi : ### Article 4...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 20·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 22·fr
    ...2.** — Le calcul de la base des prix de vente maxima sera effectué...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 25·fr
    ...## PREMIER AVIS Les copies bleues des 2 titres fonciers « Seraphi...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 13·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 15·fr
    ...ne peut dépasser la limite qui serait applicable en vertu de l'ali...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 8·fr
    ...- La liste d'inscription des candidats sera close le 15 octobre 19...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 6·fr
    ...pter du 20 juillet 1997 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 42·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 15·fr
    ...ion de cet emprunt obligataire sera de la compétence exclusive du ...
  • Journal Officiel·1986 / N°020·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 58·fr
    ...mmunications, le bien immeuble sera exproprié conformément à la lé...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 186·fr
    ... au sol sur lequel le bâtiment sera érigé ; - Fournir/Suivant d’au...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 41·fr
    ...Il sera procédé à la vente de l'immeuble propriété de la partie sa...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 22·fr
    ...s parcelles désignées ci-après sera reprise, pour une seconde fois...