88 086 résultats pour ""SERA""
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- Annonces Légales·2004 / N°139·page 3·fr...e première instance de Mahdia, sera procédé à la vente de l'immeub...
- Annonces Légales·2006 / N°106·page 26·fr...Toutefois, la souscription sera clôturée dès la souscription intég...
- Journal Officiel·1970 / N°009·page 15·fr...Par exception, l'exercice social commençant le 1er avril 1969, ser...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 82·fr...L'immeuble objet exécutoire sera vendu à l'audience publique le 21...
- Journal Officiel·1974 / N°065·page 17·fr...stic); l’article 4 des statuts sera modifié ainsi : ### Article 4...
- Journal Officiel·1998 / N°039·page 20·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 22·fr...2.** — Le calcul de la base des prix de vente maxima sera effectué...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 25·fr...## PREMIER AVIS Les copies bleues des 2 titres fonciers « Seraphi...
- Journal Officiel·1977 / N°011·page 13·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1981 / N°006·page 15·fr...ne peut dépasser la limite qui serait applicable en vertu de l'ali...
- Journal Officiel·1994 / N°065·page 8·fr...- La liste d'inscription des candidats sera close le 15 octobre 19...
- Journal Officiel·1997 / N°063·page 6·fr...pter du 20 juillet 1997 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1973 / N°035·page 42·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Annonces Légales·2012 / N°024·page 15·fr...ion de cet emprunt obligataire sera de la compétence exclusive du ...
- Journal Officiel·1986 / N°020·page 5·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 58·fr...mmunications, le bien immeuble sera exproprié conformément à la lé...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 186·fr... au sol sur lequel le bâtiment sera érigé ; - Fournir/Suivant d’au...
- Annonces Légales·2007 / N°096·page 41·fr...Il sera procédé à la vente de l'immeuble propriété de la partie sa...
- Journal Officiel·1972 / N°029·page 22·fr...s parcelles désignées ci-après sera reprise, pour une seconde fois...