89 760 résultats pour ""ARC""
- Annonces Légales·2014 / N°051·page 45·fr...La propriété consiste en une parcelle de terrain nu situé à la rég...
- Journal Officiel·2000 / N°093·page 11·fr... et règlements intéressant le marché de l'huile et produits dérivé...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr...calculée d'après le cours des marchés au 31 août 1939. Toute conv...
- Annonces Légales·2022 / N°054·page 8·fr...La totalité d'une parcelle de terre clôturée, à forme oblique, sis...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 65·fr...ements nécessaires à la bonne marche du projet pour la réalisation...
- Annonces Légales·2024 / N°049·page 8·fr...reau E7-5 Bloc E immeuble de l'archipel Ain Zaghouan Tunis dans le...
- Annonces Légales·2025 / N°123·page 8·fr...la faillite d'effectuer des démarches judiciaires pour la vente du...
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 27·fr...L'immeuble dont s'agit consiste en une parcelle de terre, sise à T...
- Journal Officiel·1974 / N°009·page 9·fr...s Conseils, centralisent leurs archives et établissent leurs procè...
- Journal Officiel·1981 / N°015·page 29·fr...La totalité de la parcelle de terrain sise au lieu dit ZafZaf sect...
- Annonces Légales·2013 / N°023·page 50·fr... de 45810 m² représentant une parcelle de terrain sur laquelle est...
- Annonces Légales·2016 / N°154·page 33·fr...09984, Quittance n°128204, Mr Marco Invernizzi a procédé à la cess...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 23·fr...niers taux moyens mensuels du marché monétaire tunisien précédant ...
- Annonces Légales·2017 / N°077·page 46·fr...Le septième de l'immeuble consistant en une parcelle de terre clôt...
- Journal Officiel·1997 / N°027·page 18·fr...s défaillances, - étudier les marchés et suivre l'environnement co...
- Annonces Légales·2023 / N°051·page 20·fr...38960 Tunis, qui s'agit d'une parcelle de terrain n°35 revenant à ...
- Annonces Légales·2026 / N°007·page 10·fr...86517 Sousse, constitué de la parcelle n°03 du plan, sis à Zaouiet...
- Journal Officiel·1959 / N°045·page 18·fr...Première parcelle : Anciennement : Au sud : Galaba ; À l'est : ...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 5·fr...Les contrats passés pour l'exécution des Services marchés, concess...
- Annonces Légales·2006 / N°069·page 29·fr...Toutes ces constructions sont édifiées sur une parcelle non immatr...