Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 55·fr
    ...Monsieur Ben Mansour Rachid est nommé gérant avec les pouvoirs les...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 19·fr
    ...énéral avec délégation de pouvoirs énumérés à l'article 73 des sta...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 78·fr
    ...AHA ZAHIA | MR R KIREDEER EHEMAIRS | ORDIFIAL MAKIAOE PRODUCTION ...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 4·fr
    ...tions de rues, égouts et trottoirs, dans les Communes, tel qu'il ...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 43·fr
    ...Monsieur Youssef Zellaga avec les pouvoirs les plus étendus Le Gé...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 47·fr
    ...actionnaires de la société Loisirs et Confort sont convoqués à l'a...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr
    ...Les deux associés, ensemble, avec tous pouvoirs. Capital : 10.000...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 17·fr
    ...ure où ces obligations seraient assumées par les pouvoirs publics.
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 74·fr
    ...L'Assemblée donne, en conséquence tous pouvoirs au Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 12·fr
    ...le ou séparément avec les pouvoirs les plus étendus. Deux copies ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 36·fr
    ...Abdelaziz Ben Nasr avec les pouvoirs les plus étendus, la signatur...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 4·fr
    ...égation provisoire de ses pouvoirs. Art. 57. — En cas de vacance ...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 26·fr
    ...de même durée et avec les pouvoirs les plus étendus. La signature ...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 21·fr
    ...Béchir ben Ali KAROUI avec les pouvoirs d'administration les plus ...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 25·fr
    ...L'Assemblée Générale confère aux liquidateurs, les pouvoirs les pl...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 19·fr
    ...gestion de la Société les pouvoirs les plus étendus pour agir part...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 14·fr
    ...voir échangé leurs pleins pouvoirs, reconnus en bonne et due forme...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 4·fr
    ...nt une seule personne des pouvoirs du Comité Directeur et prononce...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 20·fr
    ...es, ateliers, entrepôts, abattoirs, dans les établissements de coo...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 17·fr
    ...rticle 37 des statuts; — Pouvoirs pour les dépôts et publications...