84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1967 / N°020·page 43·fr...Abdelaziz Ben Ahmed Ghrab, avec tous les pouvoirs nécessaires. Bé...
- Annonces Légales·2012 / N°108·page 46·fr...role liquéfié en quatre réservoirs fixe d'une capacité unitaire de...
- Journal Officiel·1960 / N°033·page 13·fr...ée de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. **Dépôts** :...
- Journal Officiel·1961 / N°040·page 29·fr...DRALUX, 37, rue des Maltais, à Tunis, avec tous les pouvoirs confé...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 23·fr...Les avoirs en comptes « Intérieur-Zone Franc » (I.Z.F.) ne peuvent...
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 27·fr...més liquidateurs avec les pouvoirs les plus étendus. N° 2.157 --...
- Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr...7 - Le directeur peut déléguer certains de ses pouvoirs ainsi que ...
- Journal Officiel·1962 / N°061·page 80·fr...Madame Miceli Ninfa, avec les pouvoirs les plus étendus. Répartiti...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 17·fr...ion qui peut déléguer ses pouvoirs à un comité constitué à cet eff...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 17·fr...lusieurs liquidateurs; — Pouvoirs à donner aux liquidateurs. Le ...
- Journal Officiel·1962 / N°009·page 15·fr...Alberto PELLEGRINO est désigné garant avec les pouvoirs les plus é...
- Journal Officiel·1988 / N°006·page 6·fr...recteur général, tous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre ...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 34·fr...ALI HA NANA avec les pouvoirs d'administration les plus étendus. ...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 26·fr...pôt de fuel-oil en deux réservoirs de 180 m³ chacun, situé à Moula...
- Journal Officiel·1973 / N°012·page 9·fr... vestibules, escaliers ou couloirs à usage commun (Article 24 du r...
- Journal Officiel·1968 / N°045·page 4·fr...Dans le cas des mines et des carrières, les réservoirs d'eau doive...
- Journal Officiel·1972 / N°004·page 33·fr...ne durée d'un an avec les pouvoirs les plus étendus et l'articlex ...
- Journal Officiel·1980 / N°055·page 27·fr...Messieurs Ayadi Béchir et Ayadi Ahmed avec les pouvoirs les plus é...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 8·fr...capitaine en vertu de ses pouvoirs légaux; pour les besoins réels ...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 8·fr...ganisation provisoire des pouvoirs publics, ensemble les textes qu...