Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 9·fr
    ...La totalité d'une parcelle sur laquelle est édifié une maison situ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 40·fr
    ...indivises concrétisée par une parcelle de terrain nue clôturée et ...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 31·fr
    ...90 A 13 C), consistant en une parcelle agricole contenant des figu...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 3·fr
    ...Le fondateur Abdallah Tarchoun 2008S02165SANB1 # Sociétés à res...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 45·fr
    ...rels, agencement, matériel et marchandises le garnissant, ainsi qu...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 18·fr
    ...Schembari Biagio et Bailly Marcel ont cédé à Mahmoud Ahmed Enis, S...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 17·fr
    ...ps opportun pour réajuster la marche du projet - veiller au respec...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 47·fr
    ... les uns aux autres, sises au marché central de Bennane. Les oppo...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 21·fr
    ...Toutefois, l'occupation de toute parcelle de terrain comprise dans...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 35·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 67·fr
    ... des professions de la marine marchande, telle que modifiée et com...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 19·fr
    ...ose a un prix de bourse ou de marché, le tribunal peut autoriser l...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 31·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 7·fr
    ...stré le 24/10/2014, c'est une parcelle de terrain extraite d'une m...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 17·fr
    ...re aux comptes soit le cabinet ARC et ce, pour les exercices 2004,...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 11·fr
    ...78), relatif au classement hiérarchique des Ingénieurs des Travaux...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 28·fr
    ...EA), dont le siège est à Tunis, 55, rue Marceschau, a été porté de
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 25·fr
    ...Marcel SETBON; En sorte que le capital actuel se trouve être de 5....
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 45·fr
    ...erce exploité au local sis au marché du Ezzouhour 5 ayant une supe...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 64·fr
    ...La totalité de la parcelle de terrain sise à El Mwasset Journal O...