Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 9·fr
    ...ernorat de Nabeul et de la délégation de Menzel Témine. Art. 2. —...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 37·fr
    ...s Services des Pêches avec délégation des pouvoirs les plus étendu...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 34·fr
    ...parties de leurs droits et obligations découlant des articles 229 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 27·fr
    ...vant ou après la date de promulgation du présent Code. Art. 113. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 6·fr
    ...em Sidi Bousaid a vendu à Mr Elgati Jalel Said demeurant au 26 rue...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 13·fr
    ... agricole situé à Mezghana délégation Manzel Cheker Sfax limites d...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 36·fr
    ...4, Banlieue de Sfax, (Délégation et Gouvernorat de Sfax) : ayant p...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 9·fr
    ...culture, située au Mornag, Délégation d'Hammam-Lif, Gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 40·fr
    ...à 10 heures au siège de la délégation de Teboulba, gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 37·fr
    ...Prorogation du mandat du commissaire aux comptes, Monsieur A. Ben ...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 11·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 10·fr
    ...## ARTICLE 27 ### Obligation de répondre comme témoin 1) Les mem...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 35·fr
    ...9 m² sise à la région Omra délégation de Gafsa nord gouvernorat de...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 11·fr
    ...itués au secteur de Sdirat Délégation Bir Ali Sfax. Mise à prix :...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 30·fr
    ...ement et à la fixation des obligations mises à leur charge, Vu le...
  • Journal Officiel·2006 / N°067·page 39·fr
    ...membre, - un représentant de la compagnie tunisienne de navigation...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 22·fr
    ...Calcul algébrique applicable aux nombres positifs et négatifs et à...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 6·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LAD...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 19·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre HEDI NOUIRA
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 33·fr
    ...énommé «ESSAADA » sis à la délégation de Bir Ali gouvernorat de Sf...