Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 10·fr
    ...1) Pour l'accomplissement d'un des devoirs imposés par la loi dans...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 19·fr
    ...demandes de complément de pouvoirs qui lui seraient présentées par...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...ura la signature avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 24·fr
    ...nt de la société avec les pouvoirs les plus étendus. N° 59 D'un ...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 19·fr
    ...t autorisé à déléguer ses pouvoirs en son absence à Monsieur MOLAM...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 21·fr
    ...tablissement désigné par ses pairs assistent aux réunions de cette...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 18·fr
    ...EL HADI MEHIRSI Le Président, N° 1.415. ## FIDUCIAIRE DE FRANCE...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 20·fr
    ...ination du Liquidateur; - Pouvoirs du Liquidateur. Le Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 20·fr
    ...ignature sociale avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 28·fr
    ...artition des bénéfices et pouvoirs à lui conférer; 4° Fixation des...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 31·fr
    ... durée illimitée avec les pouvoirs les plus étendus. N° B-478. #...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 21·fr
    ...eur Général avec tous les pouvoirs pour la gestion de la Société, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 3·fr
    ...Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, reconnus en b...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 21·fr
    ...érant statutaire avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 27·fr
    ... durée illimitée avec les pouvoirs les plus étendus et possibilité...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 42·fr
    ...rbres à cames, soupapes, poussoirs, culbuteurs, chemises (cas des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 43·fr
    ...complexe touristique et de loisirs «Dar Chéariet» et encore en bon...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 28·fr
    ...ha Fellah, avec les mêmes pouvoirs résultant du vote de l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 4·fr
    ...— Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 8·fr
    ...ions des rues, égouts et trottoirs conformément à la législation e...