Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1997 / N°085·page 7·fr
    ...- Marchés publics. II - Organisation du domaine de l'environnemen...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 19·fr
    ...- La totalité des parts indivises consistant en une parcelle du te...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 38·fr
    ... demeurant à Tunis, 7, rue des Arcs, le fonds de commerce de Fabri...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 21·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme). Le...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 32·fr
    ...de commerce sis à l'entrée de marché des animaux, les oppositions ...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 44·fr
    ...rir, Appel d'Offres Catering, Marché National». L'enveloppe princ...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 27·fr
    ...halfallah», consistant en une parcelle de terrain rectangulaire si...
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 4·fr
    ...— Il délibère sur tous les marchés ou conventions à conclure par l...
  • Journal Officiel·1993 / N°041·page 5·fr
    ...988, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 42·fr
    ... terrain n°125 et de l'est un parcours agricole et de l'ouest puit...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 10·fr
    ...d'un rapport écrit du chef hiérarchique concerné, et les observati...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 8·fr
    ...al n°03 sis à rue Eléphant au parc Carthage Land, destinés à l'usa...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 17·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au secrétariat général acc...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 7·fr
    ...ommerce situé sur la place du marché municipal - Siliana, et enreg...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 20·fr
    ...éfunt possède la totalité de parcelle nord est de surface 577.50 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 11·fr
    ...16 octobre 1975 Khemais Taeib Garci, à compter du 1er novembre 197...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 39·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain y renferme une villa composée ...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 43·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain clôturée sise à cheikht Ako...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 11·fr
    ...ue, Les Berges du Lac, Tunis "Parcelle n°317", inscrite au Registr...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 30·fr
    ...Des copies de tous ces documents doivent être archivées dans le do...