Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 27·fr
    ...on définitive sauf cas de prorogation ou de dissolution anticipées...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 54·fr
    ...a localité d'Ouled Achour, délégation de Bouhajla, gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 38·fr
    ...Pour le Président de la République et par délégation Le Premier Mi...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 12·fr
    ...e à Machikhet Bir Bouragba délégation de Hammamet gouvernorat de N...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 35·fr
    ...7 décembre 1993, portant promulgation du code d'incitation aux inv...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 8·fr
    ...974 et jours suivants, par dérogation aux dispositions de l'articl...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 4·fr
    ...est autorisée à signer par délégation du ministre de la formation ...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 9·fr
    ...Suite à la promulgation du code des sociétés commerciales, les ass...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 12·fr
    ...- Promulgations et mise en vigueur des actes législatifs et réglem...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 27·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 44·fr
    ...Centre du Domaine du Chaal, Délégation Maharès, Gouvernorat de Sfa...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 54·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à cheikhat de Maârouf délégation de Oue...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 33·fr
    ... Tunis, région de Doukhane délégation d'el Hencha d'une superficie...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 18·fr
    ...ouche la société et de ses obligations avec l'Union internationale...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 5·fr
    ...— Délégation de pouvoirs : Le Conseil d'Administration délègue au...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 22·fr
    ...publique tunisienne et par délégation Le Premier ministre, minist...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 15·fr
    ... 24 juillet 2001 portant promulgation du Code des Organismes de Pl...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 5·fr
    .../sup> catégorie a rang et prérogative de chef de service d'adminis...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 31·fr
    ...5 H 94 Are sis à Chnoufiya délégation de om elarayes Gafsa distrai...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 24·fr
    ... 27 juin 2005 relatif à la délégation de certains pouvoirs des mem...