Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 10·fr
    ...e gérant ou les fondés de pouvoirs, les délégués du Conseil, le ma...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 24·fr
    ...ar lui en Tunisie; 3°) des avoirs liquides régulièrement attribué...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 32·fr
    ... Raïeb Khairouni avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 9·fr
    ...Le ou les liquidateurs auront les pouvoirs les plus étendus sans r...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr
    ... statuts en découlant; - Pouvoirs au Conseil d'Administration, po...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 12·fr
    ...Ses pouvoirs sont fixés par le conseil d'administration. En cas d...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr
    ...voir échangé leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme,...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 31·fr
    ...Monsieur Mohamed Mouhajeri est nommé gérant avec les pouvoirs les ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 15·fr
    ...ganisation provisoire des pouvoirs publics, tel qu'il a été modifi...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 7·fr
    ...— Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 4·fr
    ...'efforcer de concilier, les désirs et les habitations des propriét...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 30·fr
    ...Les pouvoirs des mandataires devront également être déposés au siè...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 9·fr
    ...Il en est de même du représentant qui a dépassé ses pouvoirs. **A...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 16·fr
    ...Le Conseil délègue à cet effet les pouvoirs nécessaires à son Prés...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 35·fr
    ...Mauriz, HAGGIAG, avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 10·fr
    ... assuré par l'utilisation d'avoirs en comptes E.F.A.C. ### AVIS D...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 7·fr
    ...ration, une partie de ses pouvoirs, à tout membre du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 38·fr
    ... de liquidateurs avec les pouvoirs les plus étendus. N° 1.342. S...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 33·fr
    ...ules jouant le rôle de corps-noirs. Le présent avis fera courir l...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 41·fr
    ...t nommés gérants avec les pouvoirs les plus étendus. Ils agiront c...