Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 7·fr
    ...— Sont applicables à la présente Association d'intérêt collectif :...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 29·fr
    ...— Suivant décision collective des associés du 20 mai 1960, enregis...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 9·fr
    ...## ARTICLE 10 ### Immeubles à plusieurs propriétaires Si l'immeu...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 7·fr
    ...Suivant un procès verbal de décision collective ordinaire des asso...
  • Journal Officiel·1994 / N°047·page 3·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Annonces Légales·2023 / N°058·page 6·fr
    ...à les mettre à niveau vers les plus hauts niveaux sportifs et mora...
  • Journal Officiel·1987 / N°068·page 5·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour le...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 30·fr
    ...2010S00370SRLB2 Société «El Kaouther» de Collecte de Lait SARL a...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 32·fr
    ...parvenir par pli recommandé au plus tard le 6 mars 1982 avant 12 H...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 9·fr
    ...Un professionnel de santé de libre pratique ne peut conclure plus ...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 29·fr
    ...ars (18.000). Objet social : Collecte et recyclage de déchets de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 10·fr
    ...limitée, avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait 2008B0...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 26·fr
    ...de la décision collective des associés en date du 27/12/2016 enreg...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 31·fr
    ...En cas d'égalité des voix, est déclaré élu le candidat le plus anc...
  • Journal Officiel·1996 / N°024·page 9·fr
    ... des personnels de l'État des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 10·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 18·fr
    ...1153097/G - Suivant décision collective extraordinaire en date du...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 24·fr
    ...La collectivité des associés décide la nomination de Monsieur Anto...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 24·fr
    ...et lui donner les pouvoirs les plus absolus pour gérer la société ...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 9·fr
    ...L'Exploitation d'unités de collecte, de triage et d'entreposage fr...