13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 7·fr...— Sont applicables à la présente Association d'intérêt collectif :...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 29·fr...— Suivant décision collective des associés du 20 mai 1960, enregis...
- Journal Officiel·1970 / N°034·page 9·fr...## ARTICLE 10 ### Immeubles à plusieurs propriétaires Si l'immeu...
- Annonces Légales·2006 / N°103·page 7·fr...Suivant un procès verbal de décision collective ordinaire des asso...
- Journal Officiel·1994 / N°047·page 3·fr...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
- Annonces Légales·2023 / N°058·page 6·fr...à les mettre à niveau vers les plus hauts niveaux sportifs et mora...
- Journal Officiel·1987 / N°068·page 5·fr...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour le...
- Annonces Légales·2010 / N°024·page 30·fr...2010S00370SRLB2 Société «El Kaouther» de Collecte de Lait SARL a...
- Journal Officiel·1982 / N°010·page 32·fr...parvenir par pli recommandé au plus tard le 6 mars 1982 avant 12 H...
- Journal Officiel·1992 / N°020·page 9·fr...Un professionnel de santé de libre pratique ne peut conclure plus ...
- Annonces Légales·2005 / N°030·page 29·fr...ars (18.000). Objet social : Collecte et recyclage de déchets de ...
- Annonces Légales·2008 / N°047·page 10·fr...limitée, avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait 2008B0...
- Annonces Légales·2017 / N°037·page 26·fr...de la décision collective des associés en date du 27/12/2016 enreg...
- Journal Officiel·1998 / N°043·page 31·fr...En cas d'égalité des voix, est déclaré élu le candidat le plus anc...
- Journal Officiel·1996 / N°024·page 9·fr... des personnels de l'État des collectivités publiques locales et d...
- Journal Officiel·1991 / N°045·page 10·fr...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
- Annonces Légales·2012 / N°112·page 18·fr...1153097/G - Suivant décision collective extraordinaire en date du...
- Journal Officiel·1983 / N°042·page 24·fr...La collectivité des associés décide la nomination de Monsieur Anto...
- Annonces Légales·2016 / N°120·page 24·fr...et lui donner les pouvoirs les plus absolus pour gérer la société ...
- Annonces Légales·2017 / N°118·page 9·fr...L'Exploitation d'unités de collecte, de triage et d'entreposage fr...