Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 38·fr
    ...— Il est créé à l'Institut National d'Archéologie et d'Arts une se...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 16·fr
    ...Premiere parcelle : Au Sud : Béchir Ben Jemâa Ayari. A'Est : Abde...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 11·fr
    ...4°) Dans les différents marchés du gouvernorat de Kasserine. 5°) D...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 10·fr
    ...| NUMEROS d'ordre des parcelles | SITUATION des parcelles | NATUR...
  • Journal Officiel·1992 / N°042·page 7·fr
    ...| N/O | N° des parcelles sur le plan | N° des titres fonciers | N...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 34·fr
    ...Ces parcelles sont les suivantes : 1ère parcelle : 455 m², porte ...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 13·fr
    ...Boubaker Ben Mohamed Salah Ben Rejeb, consistant en une parcelle d...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 2·fr
    ... cause d'utilité publique des parcelles de terre sises à la déléga...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 26·fr
    ...Agbat Boussouf, consistant en une parcelle de terrain pour constru...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 89·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1982 / N°071·page 21·fr
    ...VENTES | | | | | Marchandises | 4.662.488 | 9.760.152.457 | 9...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 25·fr
    ...Parcelle 176 du codestre zone III secteur H Au Sud : Parcelle 177 ...
  • Journal Officiel·2026 / N°034·page 25·fr
    ...- Musée Archéologique de Sfax. - La Kasbah de Sfax. - Site de Gigh...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 18·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 5 ha; Arrête : Article...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 9·fr
    ...TABLEAU PARCELLAIRE Tableau parcellaire rectificatif d'immeubles ...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 14·fr
    ...Parcelle 3 de la présente réquisition. ### Parcelle 3 : A l'Oues...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 25·fr
    ...la demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 16·fr
    ...Parcelle 1. Au Nord : rue El-Achi. A l'Est : Mahmoud ben Ahmed be...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 19·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : T.F., Ali Djebali, réquisition n...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 31·fr
    ...1 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | ...