Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 14·fr
    ...ie réelle à exproprier | Parcelles | Superficie des parcelles | No...
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 13·fr
    ...A cet effet, elle comprend : - Le service des établissements de l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 7·fr
    ...CHAPITRE V Clauses contractuelles Art. 44. - Toute stipulation da...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 22·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois (3) années pren...
  • Journal Officiel·1999 / N°002·page 10·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 12·fr
    # Ministère des Affaires Culturelles Par décret N° 84-1161 du 6 o...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 18·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle comprend une semell...
  • Journal Officiel·2010 / N°099·page 16·fr
    ...é d'enseignement optionnelle | optionnelle | | | | | 3 | 6 | 2...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 7·fr
    ...lémentaire pour l'année 2012, telle que modifiée et complétée par ...
  • Journal Officiel·2025 / N°147·page 3·fr
    ...erie manuelle 3330 ## Ministère des Affaires Culturelles Arrêté ...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 51·fr
    ...| P2 du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 33·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée El Kasr, Qu'elle est sa pr...
  • Journal Officiel·2024 / N°080·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 12·fr
    ...| 435 conforme à la parcelle n°01 436 conforme à la parcelle n°03 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 11·fr
    ...Cette indemnité est attribuée aux chauffeurs encaisseurs, mensuell...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 11·fr
    ...« Mesaoud 22 » ; b) Qu'elle est sa propriété et celle de M. Ali b...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 10·fr
    ...- Du côté est de la parcelle un bâtiment d'habitation de trois éta...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 12·fr
    ...Première parcelle de placard correspond à la parcelle 2 du présent...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...