22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·1975 / N°031·page 24·fr...b Ben Salah Ben Rejeb, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
- Journal Officiel·1979 / N°030·page 37·fr...La totalité du 1/3 Indivis d'une parcelle de terre sise au secteur...
- Annonces Légales·2012 / N°145·page 41·fr...L'immeuble où sont comprises les parts indivises saisies : dénommé...
- Annonces Légales·2014 / N°153·page 27·fr...Km 4 Sfax a vendu les 2 parts indivises de la totalité de 4 parts ...
- Journal Officiel·1975 / N°059·page 27·fr...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle pour chaque...
- Journal Officiel·1976 / N°055·page 39·fr...1°) Kmar Bent Mohamed Ben Ahmed El Ghattass, pour 2 - 3 dans l'ind...
- Journal Officiel·2000 / N°055·page 37·fr...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
- Annonces Légales·2007 / N°096·page 35·fr...2007E00402FCCC2 Acte complémentaire de cession des parts indivise...
- Journal Officiel·1977 / N°077·page 33·fr...La totalité de la part indivise, soit 1484/6912 émes revenant à la...
- Annonces Légales·2017 / N°015·page 58·fr...La totalité des parts indivises propriété de Mr Faouzi Ktata soit ...
- Annonces Légales·2022 / N°024·page 13·frToutes les parts à l'indivis du bien immobilier objet du titre fon...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 20·fr...ipients individuels à sommet ouvert munis de parois individuelles,...
- Annonces Légales·2024 / N°051·page 11·fr...4/ La part indivise du débiteur sur le bien commun (114129.296/ 11...
- Journal Officiel·1976 / N°008·page 5·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·1996 / N°032·page 9·fr... recommandée, une convocation individuelle lui précisant l'adresse...
- Journal Officiel·1967 / N°042·page 20·fr...1°) 3/13ème indivis dans l'immeuble urbain, objet du Titre foncier...
- Journal Officiel·1992 / N°056·page 15·fr...li | « | 38h 81a 30ca | Parts indivises 0h 35a 70ca | Les mêmes pr...
- Journal Officiel·2010 / N°041·page 106·fr...atégories d'OPCVM ; - gestion individuelle. - Capital investisseme...
- Journal Officiel·1984 / N°074·page 18·fr...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...