Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 23·fr
    ...rficie approximative ou parts indivises | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 24·fr
    ...b Ben Salah Ben Rejeb, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 37·fr
    ...La totalité du 1/3 Indivis d'une parcelle de terre sise au secteur...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 41·fr
    ...L'immeuble où sont comprises les parts indivises saisies : dénommé...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 27·fr
    ...Km 4 Sfax a vendu les 2 parts indivises de la totalité de 4 parts ...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 27·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle pour chaque...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 39·fr
    ...1°) Kmar Bent Mohamed Ben Ahmed El Ghattass, pour 2 - 3 dans l'ind...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 37·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 35·fr
    ...2007E00402FCCC2 Acte complémentaire de cession des parts indivise...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 33·fr
    ...La totalité de la part indivise, soit 1484/6912 émes revenant à la...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 58·fr
    ...La totalité des parts indivises propriété de Mr Faouzi Ktata soit ...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 13·fr
    Toutes les parts à l'indivis du bien immobilier objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 20·fr
    ...ipients individuels à sommet ouvert munis de parois individuelles,...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 11·fr
    ...4/ La part indivise du débiteur sur le bien commun (114129.296/ 11...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 9·fr
    ... recommandée, une convocation individuelle lui précisant l'adresse...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 20·fr
    ...1°) 3/13ème indivis dans l'immeuble urbain, objet du Titre foncier...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 15·fr
    ...li | « | 38h 81a 30ca | Parts indivises 0h 35a 70ca | Les mêmes pr...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 106·fr
    ...atégories d'OPCVM ; - gestion individuelle. - Capital investisseme...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 18·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...