Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 32·fr
    ...3 conforme à la parcelle n° 1 du plan du TF n° 601895 Nabeul /5209...
  • Journal Officiel·1986 / N°057·page 3·fr
    ...Fait au palais de Carthage, le 8 octobre 1986 Le Président de la ...
  • Journal Officiel·2013 / N°061·page 11·fr
    ...conformément aux dispositions du présent article à l'échelon corre...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 10·fr
    ...a contribution au financement du projet de construction de deux ba...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 16·fr
    ...ion des phases de réalisation du projet, - assurer le contrôle tec...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 53·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 29·fr
    ...| 702 conforme à la parcelle n° 03 du plan du titre foncier n° 581...
  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 8·fr
    ...nt du projet d'approvisionnement des centres urbains en eau potabl...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 3·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET A L'ECONOMIE NATIONALE ### HUILE...
  • Journal Officiel·2008 / N°058·page 5·fr
    ...Le Premier ministre Mohamed Ghannouchi Arrêté du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 11·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 3·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires au présent décret son...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 7·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
  • Journal Officiel·1986 / N°030·page 5·fr
    ...MINISTERE DU PLAN PLAN D'AMENAGEMENT Arrêté du ministre du plan ...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 81·fr
    En cas d'absence du réseau principal, les eaux pluviales doivent ê...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 14·fr
    ...- Les dispositions du présent décret s'appliquent jusqu'au 31 déce...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 22·fr
    ...Elle est payée en espèce ou en nature, au choix du propriétaire, a...
  • Journal Officiel·1999 / N°099·page 4·fr
    ...- Si deux ou plusieurs accusés relevant de deux ou des trois armée...
  • Journal Officiel·2023 / N°026·page 10·fr
    ...23 - Les infractions aux dispositions du présent décret-loi sont c...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 21·fr
    ...163.** — Le Secrétaire d'État au Plan et à l'Economie Nationale es...