80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2004 / N°192·page 25·fr...Date et lieu de dépôt du projet des statuts : 19 octobre 2004 au g...
- Journal Officiel·1977 / N°022·page 24·fr...D'après les énonciations du dit acte, l'article 11 des statuts de ...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 10·fr...2014T01336SRUB1 ## Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statuts ...
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- Annonces Légales·2018 / N°053·page 2·fr...1554553Q/A/M/000 Suivant statuts en date du 01/02/2018, enregistr...
- Annonces Légales·2018 / N°143·page 17·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés auprès du greffe du t...
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- Annonces Légales·2005 / N°146·page 9·fr...Mise à jour des statuts: Il a été décidé également de mettre à jou...
- Journal Officiel·1969 / N°013·page 20·fr...Ils peuvent présenter exclusivement les défauts suivants : - légè...
- Annonces Légales·2009 / N°086·page 10·fr...tution d'une SUARL Suivant statuts en date du 10/07/2009, enregist...
- Annonces Légales·2017 / N°066·page 17·fr...000/M/A/1515847 k Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
- Annonces Légales·2018 / N°031·page 12·fr...1556734C** Suivant statuts enregistrés à la recette de l'enregist...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 45·fr...34,150,000 L'article six des Statuts a donc été modifié et le cap...
- Annonces Légales·2017 / N°134·page 4·fr...1538129J/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l'...
- Annonces Légales·2019 / N°014·page 26·fr...18804611, dont deux originaux de P.V et des nouveaux statuts ont é...
- Journal Officiel·2007 / N°067·page 42·fr...b) les instituts et les écoles : - institut supérieur des métiers ...
- Annonces Légales·2026 / N°043·page 3·fr...99 ans Date de dépôt du projet de statuts types : 30 Mars 2026 N...
- Annonces Légales·2006 / N°056·page 16·fr...2006T04096SRLB2 ## Mise à jour des statuts En vertu du procès-ve...