Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 24·fr
    ...Raymond Cohen, avec les pouvoirs, les plus étendus, qui dispose se...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 15·fr
    ...ulière et continue par des devoirs surveillés et des tests. Les e...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 32·fr
    ...Taoufik AYACHI avec pouvoirs de gérer et administrer la So
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 26·fr
    ...é « DEAUVILLE », avec les pouvoirs les plus étendus pour une durée...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...Béchir Ayed avec les pouvoirs les plus étendus. Durée de la Socié...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 7·fr
    ...es du mineur à des fins de loisirs pour distraire le mineur, le cu...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 22·fr
    ...Les pouvoirs ont été conférés au Président et au Trésorier. N° 1....
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 6·fr
    ...Le directeur général peut déléguer une partie de ses pouvoirs ains...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 19·fr
    ... gérant peut déléguer ses pouvoirs à un associé ou à un tiers. Ap...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 5·fr
    ...Fondé de pouvoirs
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 3·fr
    ... portant organisation des pouvoirs publics, ensemble les textes qu...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...es à l'accomplissement des devoirs religieux. ART. 317. — Sont co...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr
    ...s attributions, des mêmes pouvoirs d'enquêtes et d'investigation d...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 7·fr
    ...demandes de complément de pouvoirs qui lui seraient présentées par...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ...Les pouvoirs publics ont adopté depuis le milieu des années quatre...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 37·fr
    ..., ils doivent déposer les pouvoirs au siège social trois jours ava...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 32·fr
    ...Marsa » (T.G.M.) avec les pouvoirs énoncés au dit procès-verbal. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 24·fr
    ...e ladite Société avec les pouvoirs les plus étendus. Les statuts o...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 66·fr
    ...bres au plus, investi des pouvoirs de décision les plus étendus po...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 19·fr
    ...Edmond KALFON avec les pouvoirs les plus étendus. N° 1.204. ## P...