Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 39·fr
    ...,25) m² ledit terrain est une parcelle agricole non cultivée dont ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 30·fr
    ...Denis Marcel, Henri HAMEL). Cette invention est caractérisée par ...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 71·fr
    ...n de Monsieur le président du marché monétaire de se procurer aupr...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 23·fr
    ...rs déclarations en ce qui les marchés passés avec la société ou d'...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 24·fr
    ...qui étaient propriétaires des parcelles avant cette date. Les rôl...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 17·fr
    ...n coopération avec le chef hiérarchique direct et les délégués syn...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 9·fr
    ...arge par le compte soutien du marché du budget de l'office des cér...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 19·fr
    ...l'immeuble à vendre consiste en une parcelle de terre rectangulair...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 32·fr
    ...- Dépôt de tous les documents de l'archive de la société après sa ...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 10·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 17·fr
    ...ute de Gabès km 5.5 Kassas le marché du vendredi. (Débiteur) Avoc...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 15·fr
    ...L'immeuble consiste en une seule parcelle n°29 du plan de lotissem...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 4·fr
    ...La parcelle n° 1 objet du titre foncier n° 91094 nommé « KERVENNAL...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 22·fr
    ...la totalité de la parcelle renfermant quarante pieds d'oliviers di...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 15·fr
    ...Désignation du bien à vendre Une parcelle de terre de 25 hectares...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 8·fr
    ...elle, Shell Internationale Research Maatschappijn. V. 3° Care van ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 42·fr
    ...ladite parcelle 2 consiste en une terre agricole située dans la zo...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 11·fr
    ...développement des systèmes de parcours et des techniques d'élevage...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 5·fr
    ...onduite et mise en douane des marchandises importées et exportées ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 2·fr
    ...stockage et à la livraison de marchandises, ainsi que toutes les a...