Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 19·fr
    ...Monsieur Mohamed Tahar Ghdira, Architecte principal des fonctions ...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 7·fr
    ... terrain précité se trouve la carcasse d'un garage sans toit d'une...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 39·fr
    ...Parcelle mise en adjudication : Toutes les 16396 parts dans l'indi...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 17·fr
    ... nouveau grade à un indice hiérarchique égal ou immédiatement supé...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 24·fr
    ...iété Gloulou de Transport des Marchandises SOGTM ### Société à re...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 18·fr
    ...ation de l'Institut National d'Archéologie et d'Arts; Vu le décre...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 29·fr
    ...onservation du matériel et des archives des Centres de l'Education...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 18·fr
    ...e connexions qui servent à la marche de son travail, déceler les e...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 43·fr
    ...Une parcelle de terrain rectangulaire d'une superficie totale de 4...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 38·fr
    ...rra Sfax qui se compose d'une parcelle de terrain agricole en fric...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 20·fr
    ...Il est limité au nord par la parcelle n°02 du plan, à l'est la GP1...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 32·fr
    ...une ayant son siège à l'Hôtel Parc Piage à Hammamet et une durée d...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 19·fr
    ...une parcelle de terre de 288 m² sur laquelle est construit une vil...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 4·fr
    ...— Les marchés du conseil du Gouvernorat sont passés selon des moda...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 48·fr
    ...rêt est égal au taux moyen du marché monétaire, majoré de deux et ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 5·fr
    ... a été subordonnée et que les marchandises sont conformes en nombr...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 46·fr
    ... en demeure de retirer leur embarcations, l'Administration vient d...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 57·fr
    ...« Netarc » enregistré à Tunis, le 16 août 1979, volume 44, série 5...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 57·fr
    ...1676 Monastir constitué de la parcelle n°2 d'une superficie de 325...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 33·fr
    ...uvoir pour faire toutes les démarches de l'enregistrement et de dé...