Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 10·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 36·fr
    ... d'acteurs tunisiens, sauf dérogations prévues dans le cadre de l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 23·fr
    ...gion de Jahina à El Dawla, délégation de Bouhajla, qui a une super...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 23·fr
    ...ompter du 16 août 1976 Mohamed Gati, à compter du 1er octobre 1976...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 56·fr
    ...tions et à la fixation des obligations mises à leur charge. Vu le...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 21·fr
    ...néral de la société ; - La délégation au Président Directeur Génér...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 49·fr
    ... 14Ouest, sis à El Khnansa délégation de Djerba Ajim gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 26·fr
    ...La Compagnie de Navigation « Main Mast Shipping Colld » 4 arch Kyp...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 12·fr
    ... ne bénéficiera d'aucune prolongation. Son cas sera soumis au chef...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 61·fr
    ...diques tel que le code des obligations et des contrats, le code du...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 22·fr
    ...erga, Cheikhat de Smindja, Délégation de Zaghouan un établissement...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 55·fr
    ...ons ne constituent pas une obligation contractuelle et que la prés...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 28·fr
    ...e minimum annuel fixé sauf dérogations spécifiées dans la conventi...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 7·fr
    ...sis à rue de la république délégation de Fernana dont le propriéta...
  • Annonces Légales·2022 / N°083·page 7·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise à la Délégation de Keb...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 48·fr
    ... peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la durée...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 16·fr
    ... Méchikhat Ouled Hannachi, délégation de Chorbane, gouvernorat de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 20·fr
    ...en vue de se conformer aux obligations des autorités de tutelle co...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 17·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 7 h devant la Délégation de Tataouine. ...