Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 23·fr
    ...— Par voie postale pour les candidats externes — Par voie hiérarch...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 10·fr
    ...ecte de l'information sur les marchés internationaux, sur les prix...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 12·fr
    ...Cet immeuble consiste en une parcelle de terrain de forme rectangu...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 6·fr
    ...1- Un droit de passage grevant la parcelle n° (1) 3 seulement insc...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 46·fr
    ...iliro» et qui consiste en une parcelle de terrain sur la bordure d...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 52·fr
    ...Palce Jeanne d'Arc I. — Statuts : Suivant acte sous seing privé d...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 40·fr
    ...er n° 29446 Sfax composé de 2 parcelles n° 92 et 04 d'une superfic...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 36·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au secrétariat général acc...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 7·fr
    ...ccessoires d'arrosages sis au Marché Municipal Dahmani n°5. Les é...
  • Annonces Légales·2004 / N°122·page 3·fr
    ...Chaieb et Cie de Transport de Marchandises, dont le siège social e...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 5·fr
    ...Il se compose d'une parcelle de terrain clôturée de tous les côtés...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 8·fr
    ...st responsable de la tenue des archives ». **Art. 2.** — Les Secr...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la ...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 18·fr
    ...Lasram El Kebir, consistant en une parcelle de terre nue, située à...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 34·fr
    ... de deux ares vingt trois centiarces (02are 23ca). Cet immeuble à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 48·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de 103m² sur laquelle est édifiée une vil...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 8·fr
    ... de Voiture à vendre sur leur marché intérieur» Durée : 99 ans re...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 44·fr
    ...parcelle n°39 de plan de la région de Ras-djbal - A l'EST : piste...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 14·fr
    ...monuments historiques et sites archéologiques à l'institut nationa...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 12·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...