Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 15·fr
    ...Andrea TOMARCHIO et de M. Mohamed Aziz Mebarek en qualité de nouve...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 27·fr
    ...e conformes aux conditions du marché et agréés par l'Autorité Conc...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 6·fr
    ...e Mounir Baccouche à Immeuble Narcisse, Appt 8/5 Rue du Japon, Mon...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant un puits e...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 17·fr
    ...hère des Fruits et Légumes du Marché de gros de Sousse sont convoq...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 38·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre sise au lieu dit « Oued Laya »...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 7·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des fabrications des...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 10·fr
    ...ulaires ne peuvent pas être incarcérés ni soumis à aucune autre fo...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 8·fr
    ...ruits commercialisés dans les marchés. La perception de cette taxe...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 14·fr
    ...339 Tunis S2, constitué de la parcelle numéro C611, d'une superfic...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 4·fr
    ...-locataire d'habitation à bon marché, qui moyennant le paiement d'...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 25·fr
    ...en Gamra », consistant en une parcelle complantée d'oliviers, renf...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 46·fr
    ...Constitue de trois parcelles séparées par trois barrières à collec...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 19·fr
    ...du 22 avril 1989, relatif aux marchés publics et les décrets qui l...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 53·fr
    ...ntervention pour réajuster la marche du projet. Art. 5. - L'unité...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 7·fr
    ...ion agricole consistant en la parcelle dit «rass ennegha» inscrite...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 40·fr
    ...Une maison construite sur la parcelle numéro 4 du TF 74414 Sousse ...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 27·fr
    ...mentaires, toutes avances sur marchandises et connaissances et tou...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 4·fr
    ...ctions de chef de service des parcours à la direction générale des...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 37·fr
    ...kour el haouria constitué des parcelles n°406 n°408 n°414 n°431 n°...