Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 18·fr
    ... 1ère catégorie a rang et prérogative de chef de service d'adminis...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 7·fr
    ...s, dans ce cas précis, des dérogations spéciales pourront être acc...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 6·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAH LADGH...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 22·fr
    ...e 1970 au local de la dite Délégation, il a été constitué une Comm...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 6·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 16·fr
    ...ée au Cheikhat de Maharès, Délégation de Maharès, Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 39·fr
    ... dissolution anticipée ou prorogation par les statuts. Capital : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 25·fr
    ...Aussi il a été décidé la réécriture de l'article 13 les obligation...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 12·fr
    ...pas divulgués ou que leur divulgation soit limitée; b) A prévoir d...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 7·fr
    ...ur qui assurent avant la promulgation du présent décret une format...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 4·fr
    ...rsonne de son choix, cette délégation renouvelable est toujours do...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 18·fr
    ...la ville Mzaougha zone «C» délégation de Zramdine gouvernorat de M...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 7·fr
    ...t pas avisé le tireur de l'obligation de restituer toutes les form...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 3·fr
    ...assureurs par suite de la subrogation du Fonds dans les droits des...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 17·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LAD...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 21·fr
    ...sis à la région de Tzadine délégation de Midoun, Djerba. Le 1er te...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 37·fr
    ... dénommé «Nozha» sise à la délégation de Bir Ali Gouvernorat de Sf...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 50·fr
    ...ommé «Ezzahia 42» sis à la délégation de Béni Khaled Nabeul parcel...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 11·fr
    ...Vu la loi n° 75-33 du 14 mai 1975 portant promulgation de la loi o...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 10·fr
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