Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 14·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 3·fr
    ...ou de l'auto-homologation les marchandises importées; Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 16·fr
    ...N° 959.728 au nom de l'inventeur Albert Marcel Cyprien Alexandre)....
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 29·fr
    ...endouba, et consistant en une parcelle de terrain rectangulaire dé...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 58·fr
    ...L'ensemble de la parcelle de terrain nu, sise à Sfax route de Sidi...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 33·fr
    ...La nature du sol est «hmaari» d'un côté et «haarch» de l'autre. El...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 5·fr
    ...Société D'ETUDES D'ARCHITECTURE ET DE DESIGN SARL. Journal Offici...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 65·fr
    ...és moderne et bâti d'une façon architecturale moderne avec un aspe...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 5·fr
    ...- Il délibère sur tout marché ou convention à conclure par l'Insti...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 35·fr
    ... Zouabi Bureau n° M 10 Imm les Arcades Av. Ibn El Jazzar Sousse da...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 9·fr
    ...e et les décrets relatifs aux marchés publics. Art. 2. - Les dire...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 4·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 11·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 16·fr
    ...ous le n°4433, composé par la parcelle n°33 consistant en un appar...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 13·fr
    ...en question est formé par une parcelle de terrain de 2123 m² où il...
  • Annonces Légales·2025 / N°064·page 18·fr
    ... THABTI NABILA | BEN MESSAOUD TARCHOUNE | BEN MESSAOUD TAREK | | ...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 15·fr
    ...ntiares, composée d'une seule parcelle entourée entièrement par un...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 13·fr
    ... aux ouvriers des ateliers et parcs des catégories IV à X, compte ...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 17·fr
    ...| NUMERO DU TARIF | DESIGNATION des Marchandises | | --- | --- |...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 6·fr
    ...972, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...