Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 16·fr
    ...une part dans le système d'irrigation de l'oasis Telmine. Il conti...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 15·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 25·fr
    ... à la Mechyakhet de Sdirat délégation de bir Ali Ben Khalifa gouve...
  • Annonces Légales·2011 / N°086·page 31·fr
    ...du même titre sis à Gsirat délegation Menzel Bouzelfa Nabeul. Il s...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 32·fr
    ...3) Délégation de pouvoirs pour mener à bonne fin les opérations de...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 8·fr
    ...ar lettre de mission leurs obligations réciproques sans déroger à ...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 3·fr
    ...## II- Rapport relatif aux autres obligations légales et réglement...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 13·fr
    ...e la parcelle 75 sise à la délégation d'Echbika gouvernorat de Kai...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 4·fr
    ...it connu Mnakâa à Salakta, délégation de Ksour-Essef ayant pour li...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 7·fr
    ...rce, domicilié à Guétitir, délégation de Bouhajla, gouvernorat de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 3·fr
    ...ments et des équipements d'irrigation. On peut accéder à la ferme...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 45·fr
    ...11 Sousse sis à Oued Laya, délégation de Kalaâ à Sogra, gouvernora...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 16·fr
    ...ALE DE DEVELOPPEMENT DE LA DÉLÉGATION DE BIZERTE SUD Société Anon...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 48·fr
    ...La Centrifugation Industrielle, société anonyme au capital de 150....
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 60·fr
    ...le (05 are 14 ca) sis à la délégation de Radès forêt gouvernorat d...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 9·fr
    ...ation et à la fixation des obligations mises à leur charge, Vu le...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 6·fr
    délegation à cet effet, effectuer des inspections internes dans de...
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 10·fr
    ... 2 septembre 2009, portant délégation de signature. Le ministre d...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 12·fr
    ...de route de Kenana dans la délégation de Sidi Bou Ali, Objet de Ti...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 35·fr
    ...ituée au centre de Kallela Délégation Ajim Djerba, s'étendant de l...