Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 56·fr
    ...al de la Société avec les pouvoirs choisis audit procès-verbal. I...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 25·fr
    ...ant, à sa place, avec les pouvoirs prévus par la loi et les statut...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 16·fr
    ...omme liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus en remplacemen...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 22·fr
    ...Le conseil d'administration confère au Président les pouvoirs néce...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 29·fr
    ...e trois membres ayant les pouvoirs les plus étendus pour gérer et ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 19·fr
    ...ne utilisation dans des réservoirs se trouvant à des températures ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 7·fr
    ...TFI B.MAHMOUD | CIN xxxx923 M HIRSI RIDHA BEN ABDELMAJID | | CIN...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...t lui a délégué les mêmes pouvoirs qu'à son prédécesseur. Par ail...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 12·fr
    ... indéterminée et avec les pouvoirs les plus étendus pour l'adminis...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 25·fr
    ...miroirs, dioptres, notions sur le pouvoir séparateur des instrumen...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 10·fr
    ...— Statuer sur les demandes de complément de pouvoirs qui lui serai...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 9·fr
    ...sse et lui a conféré tous pouvoirs pour la direction générale de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr
    ... et place, avec les mêmes pouvoirs et avantages que le gérant démi...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 4·fr
    ... par tous ses membres, des devoirs professionnels édictés notammen...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 24·fr
    ... privé n'enlève rien à ses devoirs professionnels et en particulie...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 19·fr
    ...mmée liquidateur avec les pouvoirs précités dans l'acte. Deux copi...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 9·fr
    ...2ème groupe dite concession « Birsa » ; Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 56·fr
    ...seil lui délègue tous les pouvoirs prévus par les statuts sociaux....
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 19·fr
    ...Avenue Albert Ier avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ...sera désormais « Centre de Loisirs Touristiques » en abrégé « CELO...